Pendant la vie du contrat
En l’absence de rachat, les arbitrages réalisés à l’intérieur du contrat n’entraînent généralement pas d’imposition immédiate des gains pour une personne physique résidente fiscale de France.
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Comprendre les grands principes fiscaux de l’assurance-vie pendant le contrat et lors des rachats.
L’assurance-vie est une enveloppe d’investissement dont la fiscalité dépend notamment de la date des versements, de l’ancienneté du contrat et des opérations réalisées.
En l’absence de rachat, les arbitrages réalisés à l’intérieur du contrat n’entraînent généralement pas d’imposition immédiate des gains pour une personne physique résidente fiscale de France.
Seule la quote-part de gains comprise dans le retrait est susceptible d’être imposée. Le régime dépend de plusieurs paramètres et doit être vérifié au moment de l’opération.
Une ancienneté supérieure à huit ans peut ouvrir droit à des modalités fiscales spécifiques, notamment un abattement annuel sur les gains retirés, sous réserve des règles en vigueur.
La fiscalité évolue et dépend de la situation du souscripteur. Un conseil personnalisé doit précéder toute décision importante.
Ces informations sont générales et ne constituent pas une recommandation personnalisée. Les investissements présentent un risque de perte en capital. Toute décision doit être adaptée à votre situation, vos objectifs et votre profil de risque.